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Marques déposées par monsieur Patrick Hanusse
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AQSITANIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQSITANIA
M. Patrick Hanusse

Numéro de dépôt :
3931333
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/07/2022
AQSITANIA de Patrick Hanusse

Présentation de la marque AQSITANIA

Déposée le 3 juillet 2012 par monsieur Patrick Hanusse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQSITANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Patrick Hanusse domicilié(e) 40 Avenue des Érables - 33600 - Pessac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Hanusse domicilié(e) 40 Avenue des Érables - 33600 - Pessac - France.

La marque AQSITANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQSITANIA est expirée depuis le 3 juillet 2022.

Patrick Hanusse a également déposé les autres marques suivantes : AQSITANIA SIGNAL INTELLIGENCE INTELLIGENCE DU SIGNAL


M. Patrick Hanusse - 40 Avenue des Érables - 33600 - Pessac - France


M. Patrick Hanusse - 40 Avenue des Érables - 33600 - Pessac - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs.